La présente politique de confidentialité décrit la manière dont Oolel Maps (« Oolel Maps », « nous ») collecte, utilise, partage et protège les données personnelles des utilisateurs lorsqu'ils visitent les sites oolelmaps.com et developper.oolelmaps.com, lorsqu'ils utilisent l'application mobile Oolel Maps, ainsi que lorsqu'ils accèdent aux services de cartographie, de navigation, de géolocalisation et, le cas échéant, aux services développeurs associés.
Si des conditions spécifiques s'appliquent à certains services, fonctionnalités ou plateformes, notamment l'application mobile, l'espace développeurs ou certaines offres B2B, elles complètent la présente politique.
1. Responsable du traitement et champ d'application
La présente politique s'applique à l'ensemble des traitements de données personnelles mis en œuvre par Oolel Maps dans le cadre de ses sites web, de son application mobile et des services qui y sont reliés, notamment les formulaires de contact, les comptes utilisateurs, les comptes développeurs, les outils de mesure d'audience, les journaux techniques, les cookies, les services de géolocalisation et les fonctionnalités de navigation.
Pour les besoins de la présente politique, les termes « utilisateur », « vous » et « votre » désignent toute personne qui consulte les sites, utilise l'application mobile ou interagit avec les services Oolel Maps.
4. Cookies et technologies similaires
Les sites web d'Oolel Maps peuvent utiliser des cookies et technologies similaires afin d'assurer le fonctionnement technique des sites, de mesurer l'audience, de réaliser des statistiques de fréquentation et de personnaliser certaines fonctionnalités, lorsque cela est conforme à vos choix et à la réglementation applicable.
Lorsque le consentement est requis, un bandeau ou un module de gestion des cookies permet d'accepter, de refuser ou de paramétrer l'utilisation des cookies non nécessaires.
Vous pouvez également modifier les paramètres liés aux cookies à tout moment via les réglages de votre navigateur, selon ses capacités.
5. Destinataires des données et sous-traitants
Les données personnelles peuvent être communiquées, dans la limite du nécessaire, au personnel habilité d'Oolel Maps, aux prestataires techniques et hébergeurs, aux outils d'analyse, aux solutions de cartographie, de navigation, de paiement ou de facturation, ainsi qu'aux partenaires commerciaux ou institutionnels lorsque cela est nécessaire au service demandé ou autorisé par vous.
Les requêtes de tuiles cartographiques émises depuis l'application ou le site web peuvent être servies par un prestataire de diffusion de contenu ou d'hébergement de tuiles, lequel peut enregistrer des métadonnées techniques de requête (telles que l'adresse IP et l'agent utilisateur) à des fins de sécurité et de prévention des abus.
Elles peuvent également être transmises aux autorités administratives, de régulation ou judiciaires lorsque la loi l'exige ou pour la défense d'un droit en justice.
Lorsque des prestataires agissent pour le compte d'Oolel Maps, des engagements contractuels appropriés encadrent la confidentialité, la sécurité et la conformité des traitements.
6. Transferts hors de votre pays
Les données peuvent être hébergées et traitées dans différents pays, notamment là où se trouvent les serveurs, les équipes ou les prestataires d'Oolel Maps.
Lorsque la réglementation applicable l'exige, des garanties appropriées sont mises en place pour encadrer tout transfert de données vers un pays situé hors de votre juridiction, par exemple au moyen de clauses contractuelles types ou d'autres mécanismes reconnus.
Vous pouvez obtenir davantage d'informations sur ces transferts en contactant Oolel Maps aux coordonnées indiquées à la fin de cette politique.
8. Vos droits
Conformément à la réglementation applicable, vous pouvez disposer, selon les cas, des droits suivants sur vos données personnelles : accès, rectification, effacement, limitation du traitement, opposition, portabilité et retrait du consentement lorsque le traitement repose sur celui-ci.
Lorsque des données ont été intégrées à la carte accessible au public au titre d'une contribution communautaire, l'exercice du droit à l'effacement peut se traduire par la dissociation de la contribution de votre compte plutôt que par sa suppression complète, afin de préserver l'intégrité de la carte partagée.
Vous pouvez également, selon votre juridiction, introduire une réclamation auprès de l'autorité de contrôle compétente.
9. Sécurité des données
Oolel Maps met en œuvre des mesures techniques et organisationnelles appropriées pour protéger les données personnelles contre la destruction accidentelle ou illicite, la perte, l'altération, la divulgation ou l'accès non autorisé.
Ces mesures peuvent inclure notamment le chiffrement, la pseudonymisation, la gestion des accès, l'authentification forte, la journalisation de sécurité, ainsi que des procédures internes de sauvegarde et de gestion des incidents.
Les utilisateurs sont invités à protéger leurs identifiants, à utiliser un mot de passe robuste et à se déconnecter après usage sur les appareils partagés.
12. Modifications de la politique
La présente politique peut être modifiée afin de refléter l'évolution des services, des obligations légales ou des pratiques d'Oolel Maps en matière de protection des données.
En cas de modification importante, l'information pourra être communiquée par tout moyen approprié, par exemple via le site, l'application, une notification ou un courriel, lorsque la réglementation l'exige ou lorsque cela est jugé utile.